Nom: (en totalité) Vulcan Owners club Belgium.

Mentions légales: Association à but non lucratif (ASBL)

Siège: Leopoldsburg.

  

      Vulcan Owners Club Belgium.

Est convenu.

La constitution d’une association, avec les statuts suivants.

 

 Article 1: l’association porte le nom Vulcan Owners Club Belgium en abrégé V.O.C.B.

 Article 2: l’association est domiciliée à Leopoldsburg, Koningsstraat 28, dans cette commune, le lieu de situation peut être changé par le conseil de direction.

 Article 3: l’association a pour but; d’organiser des randonnées et des évènements.

 Article 4: l’association est de durée illimitée.

 Article 5: Les soussignés membres du conseil de direction sont les premiers membres de l’association. Peut devenir membre toute personne possédant une Kawasaki Vulcan. Le nombre de membres est illimité, mais ne peut être inférieur à trois.

 Article 6: Les cotisations sont fixées lors de l’assemblée générale, et avec l’accord des membres présents. La cotisation est limitée à 100Euro.

 Article 7: Chaque membre est automatiquement démissionnant des qu’il ne possède plus de Kawasaki Vulcan. Tout membre peut à tout moments quitter l’association.

 Article 8: L’adhérence implique l’acceptation des statuts et des règlements et le respect des intérêts de l’association et de ses organes.

 Article 9: L’association est dirigée par un conseil de direction, composé d’au moins trois personnes.qui officient en collège. Le conseil de direction est élu par l’assemblée générale et peut par la même être révoqué. Ils exécutent leur mandats bénévolement, sauf autre décision de l’assemblée générale.

 Article 10: Le conseil de direction est élu pour un an et est rééligible Au cas ou le conseil de direction pour une raison ou une autre passerait en dessous du nombre minimal, il resteras élu jusqu’au remplacement.

 Article 11: Le conseil de direction se réunie à la demande du président ou d’au moin un tiers des membres. Le président réunit le conseil de direction à chaque nécessité, la lettre d’appel comporte l’ordre du jour.

 Article 12: Au moins la moitié du conseil de direction doit être présent au réunions. Les réunions commencent toujours par la lecture et l’approuvement du rapport de la réunion précédente. Ces rapports sont signés par le conseil de direction et inscrit dans un registre.

 Article 13: Le conseil de direction constitue un règlement d’ordre interne. Dans le conseil de direction la majorité décide, en cas de vote égal, le président à droit de décision.

 Article 14: Les réunions générales représentes tous les membres. Les décisions prises sont également valable pour les membres non présent ou qui auraient voté différemment. La réunion générale peut par simple majorité passer ses pouvoirs au conseil de direction, sauf en ce qui concerne le changement des statuts, le contrôle des finances, le démentellement de l’association, et l’exclusion d’un membre.

 Article 15: Les réunions générale sont organisées par le conseil de direction, chaque fois que cela est nécessaire. Au moins une réunion générale aura lieu par an, pour controler les finances et approuver les plans futurs. A la demande d’au moins deux tiers des membres ,le conseil de direction est obligé de rassembler la réunion générale, sinon les membres peuvent le faire eux-mêmes. Tous les membres doivent être informés de la date et de l’ordre du jour par simple lettre au moins huit jours d’avance. Le lieu de la réunion sera mentionné dans cette convocation.

 Article 16: Chaque membre a le droit de vote, un vote par membre, pas de vote par procuration. L’agenda est présenté par le comité de direction, la réunion générale ne peut pas changer les statuts, si ce n’est pas à l’ordre du jour ou si moins de deux tiers des membres ne soient d’accord.

 Article 17: Le conseil de direction dirige l’association, et la représente dans tous ses droits. Le conseil de direction s’occupe de toute matiere sauf restrictions légale.

 Article 18: Une année compte du 1 janvier au 31 décembre. A la fin de chaque année le conseil de direction cloturera les comptes. Les comptes sont présentés et controlés lors de la réunion annuele. Le conseil de direction calcule et présente le budget de l’année à venir à cette même réunion. Un solde positif augmente les actifs de l’association, mais ne peut en aucun cas être distribué au membres.

 Article 19: En cas de sécession, les actifs de l’association seront, apres tout règlement des comptes, léguér à une bonne oeuvre. La réunion générale decide des oeuvres bénéficiares.

 Article 20: Tout ce qui n’est pas clairement règlé par ces statuts tombe sous la loi du 27 juin 1921 ou les lois remplacentes au moment de la création de l’association.

 Le premier conseil de direction est composé de:

 

Président: Nouwen Marcel           Secretaire: Siwinski Hary          Trésorière: Wagemans Beatrice

Fait à Leopoldsburg le 01/12/2004

 

Traduction par: Robert Renard

Traduction non-certifiée.